Déposée le 19 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Stocks Trading
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IT'S CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Stocks Trading domicilié(e) 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 387 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLT Développement, M. Flory Jean-Baptiste domicilié(e) 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque IT'S CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT'S CAFE est expirée depuis le 19 septembre 2022.
International Stocks Trading a également déposé les autres marques suivantes : éthylo Contrôle , DINI HALAL
International Stocks Trading, SARL - 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France - SIREN 535387799
BLT Développement, M. Flory Jean-Baptiste - 4 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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